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Comme tout être humain, les infirmiers et infirmières peuvent commettre des fautes, des erreurs. Il est donc impératif de se protéger et protéger son activité pour éviter des problèmes financiers à la suite d’une faute professionnelle.
La Responsabilité Civile Professionnelle est obligatoire pour les infirmiers indépendants et est recommandée pour les infirmiers salariés.
La responsabilité civile professionnelle couvre un infirmier lorsqu’il commet une faute, erreur ou omission durant son activité professionnelle et si cette faute cause un dommage à l’égard d’un patient, d’un collègue ou d’un tiers.
Un infirmier peut commettre une erreur dans l’exercice de son activité professionnelle comme une erreur dans l’administration d’une thérapie non adaptée. Si cette thérapie cause un dommage au patient, avec la RC Professionnelle, l’infirmier aura une protection financière pour couvrir les dommages causés au patient.
La Responsabilité Civile Professionnelle est indispensable pour un infirmier, offrant une couverture en cas de faute professionnelle et évite des coûts financiers importants.
La Protection Juridique permet aux infirmiers d’obtenir une aide juridique lorsqu'ils ont commis une faute et que la victime décide d’aller en justice pour régler ce litige.
Imaginons qu’un infirmier commette un geste qui entraîne une infection à son patient. Ce dernier décide de porter plainte contre son infirmier. Avec la protection juridique, l’infirmier obtient une aide juridique et financière. C’est-à-dire, des conseils juridiques et un avocat, pour préparer une défense solide et couvrir les frais juridiques.
La protection juridique est une assurance capitale pour les infirmiers, offrant une couverture juridique et financière pour se défendre en cas de litige avec un patient.
Le contrat INAMI (Institut national d’assurance maladie-invalidité) est exigé pour les infirmiers. Nous savons que la pension légale pour les professions indépendantes est assez faible. Ce contrat permet de constituer une pension complémentaire à la pension légale. Le contrat INAMI permet aussi de vous apporter une protection financière en cas d’incapacité de travail et une protection financière pour vos bénéficiaires en cas de décès.
Le montant de l’avantage social pour infirmier indépendant est égal à :
Nombre de prestations remboursées | Montant année de prime 2023 | Montant année de prime 2024 |
33.000 – 150.000 EUR | 593,44 EUR | 629,34 EUR |
Quels sont les avantages du contrat INAMI pour les infirmiers indépendants :
Percevez une pension complémentaire à votre pension légale
Bénéficiez d’un capital en cas de maladie grave
Percevez le versement de votre prime, en cas d’incapacité de travail
Percevez aussi votre prime en cas de congé maternité
En cas de décès, l’INAMI s’engage à verser une pension à vos bénéficiaires
Le contrat INAMI est un incontournable pour les infirmiers, ce contrat permet de sécuriser leur départ en pension et de se protéger en cas de blessure et de maladie.
L’assurance hospitalisation couvre les frais liés à une opération comme les frais de séjour, les frais d'opération et les médicaments prescrits à la suite de votre opération.
Exemple : Vous avez un problème chronique au bassin, vous devez vous faire opérer et vous ne pourrez pas aller au travail pendant 2 semaines. L’assurance hospitalisation prend en charge une partie des frais liés à votre opération, le coût de l’opération et du séjour à l’hôpital mais aussi les médicaments qui vous sont prescrits pour votre bassin.
Les frais d’hospitalisation sont généralement élevés, cette couverture permet aux infirmiers d’éviter des frais financiers importants.
L’assurance ambulatoire couvre les frais qui ne sont pas liés à une opération comme les consultations chez un médecin spécifique, les examens (radio, IRM, scanner) ou encore les médicaments prescrits par le médecin.
Reprenons l’exemple d’un infirmier qui a un problème chronique au bassin, ce dernier a une consultation chez le rhumatologue pour faire une vérification. L’assurance ambulatoire prend en charge les frais de la consultation chez le rhumatologue.
L’assurance ambulatoire offre une protection financière contre les frais médicaux et permet aux infirmiers d’esquiver des dépenses qui peuvent parfois être importantes.
Un infirmier peut se blesser ou tomber malade, l’assurance incapacité de travail et revenu garanti apporte une couverture financière aux infirmiers lorsqu’ils sont en incapacité d’aller travailler suite à une blessure ou une maladie.
Prenons un exemple qui arrive fréquemment, vous attrapez une grippe dans la nuit. Vous êtes pris de douleur et vous êtes en incapacité d’aller au travail. La couverture incapacité de travail et revenu garanti couvre jusqu’à un certain temps les jours où vous êtes en incapacité de travail suite à votre grippe.
Cette assurance est un avantage considérable, elle permet aux infirmiers d’éviter de se retrouver une ou plusieurs semaines sans revenu.
Les infirmiers indépendants peuvent être amenés à se déplacer chez leur patient pour fournir des soins. Il est possible qu’un infirmier par maladresse casse du matériel dans la maison du patient.
La responsabilité civile exploitation permet alors de couvrir les litiges qui arrivent pendant l’activité extracontractuelle de l’infirmier lorsque ce dernier occasionne un dommage matériel, immatériel ou corporel à un patient ou un tiers. La RC exploitation va couvrir les frais liés au dommage que le patient a subi.
AG Insurance propose une assurance responsabilité civile pour les titulaires d’une profession (para)médicale.
Cette assurance couvre :
RC Professionnelle : AG vous couvre financièrement si votre responsabilité est engagée. En cas de litige, AG défend vos intérêts en discutant la demande d’indemnisation. Un infirmier avec AG, pour l’indemnisation, peut compter sur des capitaux de 4 957 870,50 euros pour les dommages corporels et 247 893,52 euros pour les dégâts matériels.
RC Exploitation : Avec la RC exploitation, un infirmier est couvert pour les dommages causés à un patient pendant son activité. AG vous assure un capital de 1 500 000 euros pour les dommages corporels, les dégâts matériels et immatériels confondus par sinistre
RC Après livraison : AG vous assure après livraison d’un produit à un patient dans le cadre de votre activité d’infirmier. Exemple : Un client a subi une mauvaise réaction à cause d’un produit que vous lui avez administré et dépose plainte. AG assure un capital pour les infirmiers de 1 500 000 euros pour les dommages corporels, les dégâts matériels et immatériels.
RC Objets confiés : AG couvre les dommages subis par les biens qui vous ont été confiés en vue de travaux, de conseils ou de la prestation de services les concernant, une couverture jusqu'à concurrence de 25 000 euros par incident. Par exemple, vous êtes infirmier et endommagez la plaie d’un patient par inadvertance.
L’assurance RC professionnelle pour les professions (para)médicale d’AXA offre une couverture contre les dommages corporels et matériels causés à un patient, lorsque vous êtes tenu responsable en raison d'une faute, d'une omission ou de négligence et pour des événements survenus pendant l'exercice de votre activité professionnelle couverte par l'assurance.
Yago est un courtier en assurance qui travaille avec les plus grandes compagnies (AG Insurance, AXA, Baloise, Vivium) pour proposer des assurances fiables.
Au sein de Yago, il existe une équipe dédiée aux indépendants.
Yago propose des rendez-vous gratuits pour comprendre la demande du client, le conseiller, l’assurer et répondre à ses interrogations.
Yago offre un espace dédié à ses clients pour gérer ses assurances, déclarer en ligne ses sinistres de manière simple et rapide et d’entrer en contact avec votre conseiller. Nous répondons à toutes vos questions dans un délai de 24 heures.
Date de publication : 27/02/2024
Date de mise à jour : 08/08/2024